MENTIONS LÉGALES "L'instant Douceurs"

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Site édité par :

- L'instant Douceurs
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- Email : sandy@coherence-communication.fr
- Téléphone : 06 07 24 99 81
- Directeur de la publication : L'instant Douceurs

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.
- Web Master Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
- Web Master RCS : RENNES 750 529 885
- Web Master Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.
- Siège social : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
- RCS : LILLE METROPOLE 537 407 926
- Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de L'instant Douceurs.

Droit de propriété intellectuelle

L'instant Douceurs est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.

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L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Responsabilités

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Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter L'instant Douceurs par courrier à l’adresse du siège de L'instant Douceurs.

Cookies

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Loi applicable et tribunal compétent

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.linstant-douceurs.com est soumis à la loi française.

L'utilisateur et L'instant Douceurs s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

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